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Mardi 20 avril 2021
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Aménagements
Mairie de Cournonsec
Rue du Jeu de Tambourin
34660 COURNONSEC
Secrétariat :
Tél. : 04 67 85 60 10
Fax : 04 67 85 42 87
mairie.cournonsec@wanadoo.fr
Ouverture du lundi au vendredi
8h30-12h / 14h-17h30
PLU
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3
PERIMETRE D’ETUDE
Plan Local d’Urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3
Avis de mise à disposition du 22 mars 2021 au 23 avril 2021 inclus
Plan Commune
Plan Bourg
Décision de dispense d’évaluation de la MRAE
Délibération du Conseil Municipal pour avis simple sur la Modification Simplifiée N°3 du PLU
Délibération de Montpellier 3M définissant les modalités de mise à disposition du public de la Modification
Notice explicative
Notification Région
Avis du Département
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PERIMETRE D’ETUDE
Instauration d’un perimetre d’etude au titre de l’article L-424-1 du Code de l’Urbanisme sur le secteur "Las Davaladas / Les Barrys"
Plan du périmètre d’étude
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Plan Local d’Urbanisme
Règlement du PLU à télécharger
ici
Plan du PLU
Plan du Bourg
Plan du village
PPRI à télécharger
ici
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