Conseil municipal - 19 Novembre 2026
Ville de Cournonsec
le Lundi 16 Novembre 2026 à 11h39
Le prochain Conseil Municipal se tiendra jeudi 19 novembre à 18h30 à la Salle de Conseil.
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 octobre 2026
2) Administration générale – Attribution d’un mandat spécial au Maire pour sa participation au 108ème Congrès des Maires de France et au Salon des Maires et Collectivités Locales - Frais de mission et de déplacement associés audit mandat
3) Ressources humaines – Avenant de prolongation de la convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposée par le CDG34
4) Ecole – Renouvellement de l’Espace Numérique de Travail et adhésion au groupement de commandes constitué par l’Etat
5) Vie associative – Attribution d’une subvention à l’association « Il était une fois Cournonsec »
6) Enfance-Jeunesse – Dossier technique d’élaboration de la convention territoriale globale (CTG) pour la période 2027-2031 (information)
7) Questions diverses
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 octobre 2026
2) Administration générale – Attribution d’un mandat spécial au Maire pour sa participation au 108ème Congrès des Maires de France et au Salon des Maires et Collectivités Locales - Frais de mission et de déplacement associés audit mandat
3) Ressources humaines – Avenant de prolongation de la convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposée par le CDG34
4) Ecole – Renouvellement de l’Espace Numérique de Travail et adhésion au groupement de commandes constitué par l’Etat
5) Vie associative – Attribution d’une subvention à l’association « Il était une fois Cournonsec »
6) Enfance-Jeunesse – Dossier technique d’élaboration de la convention territoriale globale (CTG) pour la période 2027-2031 (information)
7) Questions diverses