CONSEIL MUNICIPAL – MERCREDI 21 OCTOBRE à 18h30
Ville de Cournonsec
le Vendredi 16 Octobre 2026 à 13h04
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le mercredi 21 octobre 2026 à 18h30, dans la salle du Conseil municipal.
Cette séance est ouverte au public. Les habitants qui le souhaitent sont invités à y assister afin de suivre les échanges et les décisions concernant la vie de la commune.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 septembre 2026.
2. Enfance-Jeunesse – Approbation de la Convention territoriale globale (CTG) pour la période 2027-2031, conclue avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault.
3. Intercommunalité – Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15 septembre 2026.
4. Intercommunalité – Attributions de compensation 2026 définitives suite à la CLECT du 15 septembre 2026.
5. Questions diverses.
La séance est publique et accessible à tous, dans la limite des places disponibles.
Cette séance est ouverte au public. Les habitants qui le souhaitent sont invités à y assister afin de suivre les échanges et les décisions concernant la vie de la commune.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 septembre 2026.
2. Enfance-Jeunesse – Approbation de la Convention territoriale globale (CTG) pour la période 2027-2031, conclue avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault.
3. Intercommunalité – Adoption du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15 septembre 2026.
4. Intercommunalité – Attributions de compensation 2026 définitives suite à la CLECT du 15 septembre 2026.
5. Questions diverses.
La séance est publique et accessible à tous, dans la limite des places disponibles.
